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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION
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LA FRITE C'EST LA FÊTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FRITE C'EST LA FÊTE
RYAL DISTRIBUTION, SAS à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
99786200
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2029

Présentation de la marque LA FRITE C'EST LA FÊTE

Déposée le 8 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FRITE C'EST LA FÊTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION domicilié(e) 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 516 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RYAL DISTRIBUTION, M. FRANCK GILLES domicilié(e) 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

La marque LA FRITE C'EST LA FÊTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FRITE C'EST LA FÊTE arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

RYAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SPUNTINI-LA FRITE C EST LA FETE! OTARIE CLUB , Pata Pata , CASH'PIZZA , LA PIZZ'EN FÊTE! , Pata Pata , PATA PATA , SAUCE MOMO , LA PIZZ'EN FETE! , RYAL DISTRIBUTION ,


RYAL DISTRIBUTION, SAS à directoire et conseil de surveillance - 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France - SIREN 338516198


RYAL DISTRIBUTION, M. FRANCK GILLES - 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404397 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique n°504178 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2019 n°2712610 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-12

- viande, poisson, volaille et gibier, conserves/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves d'oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. - restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.